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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERICA
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Carbon Compensated
Marque expirée - Marque en non vigueur

Carbon Compensated
SERICA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3569109
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018
Carbon Compensated de SERICA

Présentation de la marque Carbon Compensated

Déposée le 10 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) SERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carbon Compensated »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERICA domicilié(e) 2 allée des bouleaux, Parc de Haye,54840 VELAINE-EN-HAYE - 54840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 770 801 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERICA domicilié(e) 2 allee des bouleaux, Parc de Haye,54840 VELAINE-EN-HAYE - 54840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carbon Compensated est expirée depuis le 10 avril 2018.

SERICA a également déposé les autres marques suivantes : SERICA , FLEUVE ROUGE , PLVerte , Green POP , FER & FIX , SERI CAL , SERICA , Carbon 0 , Eco PLV , Green POS


SERICA Société Anonyme - 2 allée des bouleaux, Parc de Haye,54840 VELAINE-EN-HAYE - 54840 - France - SIREN 770801017


SERICA - 2 allee des bouleaux, Parc de Haye,54840 VELAINE-EN-HAYE - 54840 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.